Brochure explicative commune de bardonnex; Initiative sur les soins infirmiers; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Mais il est possible de signer pour. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Mais il est possible de signer pour. Signer pour une initiative ou un référendum. Brochure explicative commune de bardonnex; 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
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Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Brochure explicative commune de bardonnex; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
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Votation / les 30 ans du programme Ariane : Brochure explicative commune de bardonnex;. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Mais il est possible de signer pour. Brochure explicative commune de veyrier; Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile.