Brochure explicative commune de bardonnex; Initiative sur les soins infirmiers; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Mais il est possible de signer pour. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Mais il est possible de signer pour. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Brochure explicative commune de veyrier; Brochure explicative commune de bardonnex; Signer pour une initiative ou un référendum. Initiative sur les soins infirmiers; Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation.
Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. Brochure explicative commune de bardonnex; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021.
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À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Initiative sur les soins infirmiers; Signer pour une initiative ou un référendum. Brochure explicative commune de veyrier; Corollaire de l'interdiction du mandat impératif, les votes sont personnels et les possibilités de délégation limitées. Mais il est possible de signer pour. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile. 19.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Brochure explicative commune de bardonnex;
17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Les explications du conseil fédéral sur les objets en votation. Initiative sur les soins infirmiers; Brochure explicative commune de veyrier; À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans.
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Votation / les 30 ans du programme Ariane : Brochure explicative commune de bardonnex;. À l'exception des votes portant sur des nominations personnelles (élection du président en début de législature, par exemple), les votes sont publics et peuvent avoir lieu à main levée, par scrutin public ordinaire, ou par scrutin public à la tribune ou dans. 17.11.2021 · votation populaire du 28 novembre 2021. Mais il est possible de signer pour. Brochure explicative commune de veyrier; Le coronavirus rend la récolte de signatures dans la rue plus difficile.
